Mairie de Ladevèze-Rivière

Lien flus RSS
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière
  • Vue de Ladevèze Rivière

Agenda

Décembre 2017
lumamejevesadi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031

Mentions legales

 

Coordonnées de la Mairie de Ladevèze-Rivière

 

Mairie de Ladevèze-Rivière

Au village - 32230 Ladevèze-Rivière

Tel : 05 62 69 39 12

Fax : 05 62 69 39 12

Mail : mairie.ladeveze-riviere@orange.fr

 

Directeur de Publication

 

Cyril Cotonat

 

Le contenu multimédia du site Internet de la mairie de Ladevèze Rivière

Le contenu multimédia du site Internet de la mairie de Ladevèze Rivière est la propriété exclusive de la mairie de Ladevèze Rivière. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



Les logotypes présents sur le site Internet de la mairie de Ladevèze Rivière

 

Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la mairie de Ladevèze Rivière sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le logo de la mairie de Ladevèze Rivière est la propriété de la Ville. Ainsi, toute reproduction ou modification ( totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.



Les liens vers le site Internet de la mairie de Ladevèze Rivière

 

La mairie de Ladevèze Rivière autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère pornographique, xénophobe, violent ou stupide. Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le site de la mairie de Ladevèze Rivière à des fins commerciales et publicitaires est interdite. Les membres du conseil municipal se réserve le droit de demander de retirer un lien pointant vers son site à tout moment.



Les listes publiées sur le site Internet de la mairie de Ladevèze Rivière

 

La mairie de Ladevèze Rivière vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la direction de la communication.



La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté)

 

Les informations collectées par le biais du site Internet municipal sont exclusivement destinées à la mairie de Ladevèze Rivière. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.



L’absence de responsabilité de la mairie de Ladevèze Rivière

 

La Direction des Systèmes Informatiques (DSI) de la mairie de Ladevèze Rivière en tant qu’hébergeur du site municipal s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la mairie se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus. Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

 

La mairie de Ladevèze Rivière s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.



Lois, directives et autres textes relatifs aux conditions générales du site Internet de Ladevèze Rivière

 

  • La directive 2003/93/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la réutilisation des informations du secteur public
  • La loi n°78/17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Vu la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal
  • La loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires
  • L’ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques notamment son article 13
  • Le décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1976, articles 42, 43 et 44. Vu le code général des collectivités territoriales article L2122-19